Ville de Mers-Les-Bains

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le Vendredi 19 Décembre 2025 à 18 h 30, salle habituelle.

L’ordre du jour est le suivant :

1) PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 01 OCTOBRE 2025

2) FINANCES : Avance sur subvention communale de l’harmonie municipale ;

3) FINANCES : Avance sur subvention communale – CCAS ;

4) FINANCES : Décision modificative n°2 du budget principal ;

5) FINANCES : Décision modificative n°1 du budget La Facette ;

6) FINANCES : Décision modificative n° 1 du budget Organisation des déplacements ;

7) FINANCES : Décision modificative n°1 du budget Commerces ;

8) FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2026 – Budget Principal ;

9) FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2026 – Budget Organisation des déplacements

10) FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2026 – Budget Mini-golf;

11) FINANCES: Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2026 – Budget Commerces

12) FINANCES: Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour la création d’une maison de santé multisite sur le territoire communal

13) FINANCES : Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour la rénovation du système de chauffage du cinéma ;

14) FINANCES : Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 pour la création d’une maison de santé multisite sur le territoire communal ;

15) FINANCES : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires pour la période 2026-2030 proposé par le Centre de Gestion de la Somme ;

16) FINANCES: Garantie d’emprunt de la commune en faveur de Baie de Somme Habitat pour l’acquisition et l’amélioration de 4 logements individuels ;

17) INTERCOMMUNALITE: Convention à conclure avec la CCVS pour la collecte en porte à porte des déchets verts ;

18) CONTRAT : Convention à conclure avec l’association ADI Somme pour l’organisation et le financement d’un chantier départemental ;

19) FOE 80 : Convention 14-TE-0422-VP à conclure avec la FOE 80 pour l’installation de la vidéo protection au sein du stade municipal

20) FOE 80 : Convention 14-TE-0486-EP à conclure avec la FOE 80 pour le remplacement de l’armoire de commandes sise Ruelle des Matelots ;

21) PERSONNEL : Création de poste et modification de la grille des emplois;

22) PERSONNEL : Modification de la participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé ;

23) PERSONNEL : Recensement de la population 2026 – recrutement de 13 agents recenseurs

24)AVIS: Avis de la commune concernant la pose temporaire de stations scientifiques (projet SIRENES)

25) INFORMATIONS: Informations au Conseil Municipal.