Ville de Mers-Les-Bains
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira ce vendredi 15 mars 2024 à 18 h 30 ; salle Ernest Dailly (Mairie).
A l’ordre du jour figurent les questions suivantes :
1) PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 DECEMBRE 2023 ;
2) FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 : Budget Principal ;
3) FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 : Budget Camping ;
4) FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 : Budget La Facette ;
5) FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 : Budget Organisation des déplacements ;
6) FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 : Budget Mini-golf ;
7) FINANCES : Approbation du compte administratif 2023 : Budget Principal ;
8) FINANCES : Approbation du compte administratif 2023 : Budget Camping ;
9) FINANCES : Approbation du compte administratif 2023 : Budget La Facette ;
10) FINANCES : Approbation du compte administratif 2023 : Budget Organisation des déplacements ;
11) FINANCES : Approbation du compte administratif 2023 : Budget Mini-golf ;
12) FINANCES : Affectation de résultat du Budget Principal 2023 ;
13) FINANCES : Affectation de résultat du Budget Camping 2023 ;
14) FINANCES : Affectation de résultat du Budget La Facette 2023 ;
15) FINANCES : Affectation de résultat du Budget Organisation des déplacements 2023 ;
16) FINANCES : Affectation de résultat du Budget Mini-golf 2023 ;
17) FINANCES : Débat budgétaire 2024 ;
18) FINANCES : Subvention exceptionnelle au collège Louis JOUVET de GAMACHES pour l’organisation d’un séjour ski / études à la Plagne ;
19) FINANCES : Garantie autonome à première demande dans le cadre de prêts à souscrire auprès de l’Agence France Locale ;
20) FINANCES : Réalisation d’un contrat de prêt auprès de l’Agence France Locale ;
21) FINANCES : Réalisation d’un contrat de prêt auprès de la Caisse des dépôts et Consignations ;
22) FINANCES : Création d’un budget annexe « Commerces » ;
23) FINANCES : Contribution de la commune au fonds de solidarité logement de la Somme ;
24) AFFAIRES GENERALES : Délégation de pouvoir au Maire ;
25) URBANISME : Acquisition d’un bien immobilier cadastré AE 864 et 1/14ème d’une cour cadastrée AE 859 ;
26) URBANISME : Acquisition d’un terrain cadastré AD 1191 ;
27) URBANISME : Fixation des prix des terrains du lotissement LA FACETTE ;
28) URBANISME : Demande de protection au titre des Monuments Historiques de l’Eglise Saint Martin ;
29) URBANISME : Avis du Conseil Municipal sur l’institution d’un Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé ;
30) FDE 80 : Convention 14-TE-0358-EP à conclure avec la FDE 80 pour l’éclairage public du lotissement La Facette ;
31) PERSONNEL : Création de poste et modification de la grille des emplois ;
32) INFORMATIONS : Informations au Conseil Municipal.