Ville de Mers-Les-Bains

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu le mercredi 18 décembre 2024 à 18 h 30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1)          PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 OCTOBRE 2024

2)          AFFAIRES GENERALES : Désignation d’un conseiller en charge de la sécurité ;

3)          FINANCES : Avance sur subvention communale – CCAS ;

4)          FINANCES : Avance sur subvention communale de l’harmonie municipale ;

5)          FINANCES : Décision modificative n°2 du budget Principal ;

6)          FINANCES : Décision modificative n°2 du budget Commerces;

7)          FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2025 – Budget Principal

8)          FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2025 – Budget Organisation des déplacements

9)          FINANCES : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2025 – Budget Mini-golf;

10)        FINANCES: Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2025 – Budget Commerces

11)        FINANCES: Demande de subvention auprés de la Région au titre de la redynamisation des centres-villes et centres-bourgs pour la réhabilitation de la Galerie Jules Barni;

12)        FINANCES : Demande de subvention au titre du fonds régional de restauration et de valorisation du patrimoine protégé pour la réhabilitation de la galerie Jules Barni ;

13)        Demande de subvention au titre du fonds régional de restauration et de valorisation du patrimoine non protégé pour la restauration de l’Église communale;

14)        FINANCES: Demande de -subvention au titre de la DETR 2025 pour la réhabilitation de la galerie Jules Barni phase 3 4 ;

15)        FINANCES : Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour la restauration de l’Église communale ;

16)        FINANCES: Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 pour la création d’une maison de santÉ multisite sur le territoire communal ;

17)        FINANCES: Demande de subvention au titre du Fonds de soutien financier et d’abondement aux projets d’intérêt communautaire pour la restauration de l’Église communale;

18)        FINANCES : Subvention exceptionnelle au collège Louis JOUVET de GAMACHES pour l’organisation d’un séjour sportif à la Plagne ;

19)        CONTRAT : Convention à conclure avec l’association ADI Somme pour l’organisation et le financement d’un chantier départemental ;

20)        CONTRAT: Avenant à la convention pour la transmission Électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat ;

21)        FOE 80 : Adhésion à la compétence « Maîtrise de la demande en Energie» par la Fédération Départementale d’Energie de la Somme ;

22)        PERSONNEL : Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes pour les collectivités et Établissements publics ;

23)        PERSONNEL : Création de poste et modification de la grille des emplois ;

24)        PERSONNEL : Autorisation de dérogation à certains travaux réglementés pour les stagiaires mineurs

25)        PERSONNEL : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance ;

26)        MOTION : Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité – UNESCO ;

27)        INFORMATIONS : Informations au Conseil Municipal.