Ville de Mers-Les-Bains

 

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 18 septembre 2026 à 18 h 30 au sein de la mairie, salle habituelle.

 

L’ordre du jour est le suivant :

1) PROCÈS-VERBAL: Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2026.

2) PROCÈS-VERBAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026.

3) INTERCOMMUNALITÉ : Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté du PLUIH de la Communauté de Communes des Villes Sœurs.

4) URBANISME : Autorisation de dépôt du Permis de Construire au titre de la création d’une maison de Santé.

5) FINANCES : Demande de subvention auprès de la Région pour le projet de création de maison de santé.

6) FINANCES : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Fonds d’Appui aux communes 2026-2028 pour le projet de création de la maison de santé.

7) FINANCES : Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires dans le cadre du programme AMI « Territoire de Santé» pour le projet de création de la maison de santé.

8) FINANCES : Convention à conclure avec le Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard – Réalisation du plan vélo.

9) FINANCES : Bourse d’études pour les étudiants mersois.

10) FINANCES : Subvention exceptionnelle : remboursement de loyers – Galerie Jules Barni.

11) INFORMATIONS: Informations au Conseil Municipal.